Françoise Masse


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Aujac
De: Françoise MASSE
son suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
III. - Membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Nouvelle-Calédonie
au titre du 4° de l'article R. 646-4 du code de la sécurité intérieure
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000043535645(source JORF)
nomination
27 Mai 202127/05/2021
De: Françoise MASSÉ
Objet:
membres des commissions locales d'agrément et de contrôle suivantes
au titre du 4° de l'article R. 633-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
9° Pour la commission locale de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000036666570(source JORF)
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Françoise MASSÉ
suppléante
Objet:
membres des commissions locales d'agrément et de contrôle suivantes
personne issue des activités privées de sécurité
8° Pour la commission locale Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Florent LAVIANO
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
date_debut="2017-11-01"
JORFTEXT000036012777(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.